MENTIONS LÉGALES 

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://tonchiro.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Beaujon Fabien Chiropracteur RPPS: 10010370228

– Mail : [email protected]
– Téléphone : 0641616961
– Adresse : 65 rue de Gravigny 91380 Chilly Mazarin.

Identification de l’entreprise : Entrepreneur individuel Beaujon Fabien Chiropracteur, SIREN : 911937928 – RCS ou RM : 8690E – Adresse postale : 65 rue de Gravigny 91380 Chilly Mazarin.

Directeur de la publication : Beaujon Fabien : [email protected] 

Hébergeur : Site hébergé par HOSTINGER, dont le siège social est situé HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.

Délégué à la protection des données : Beaujon Fabien – [email protected]

Autres contributeurs : Artëm Tchaikovski Artiste & Créateur Web sur Toulouse. https://www.art-crea.fr/

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Beaujon Fabien est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Beaujon Fabien.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

2.1 – Crédits

Crédits © ART-créa https://www.art-crea.fr/ : réalisations, créations graphiques et web, tous droits réservés.

Crédits créations graphiques :

Photos : Jonathan Georget

Illustrations :

 3 – Limitations de responsabilité.

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Beaujon Fabien s’engage à sécuriser au mieux le site https://tonchiro.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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Le cas échéant, Beaujon Fabien se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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